Information sur l'éditeur du site Feuilloo
01.Éditeur du site
Le site feuilloo.com et l'ensemble des services associés sont édités par :
Feuilloo est une marque exploitée par la SASU CAZIFAMI, dans le cadre de son activité de conception et d'édition de solutions logicielles de veille locale intelligente.
02.Direction de la publication
03.Hébergeur du site
04.Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments accessibles sur le site Feuilloo (textes, graphismes, logos, marques, icônes, code source, base de données, agencement, charte graphique, etc.) sont la propriété exclusive de la SASU CAZIFAMI ou de ses partenaires, et sont protégés par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la SASU CAZIFAMI. Une telle exploitation non autorisée constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques Feuilloo, Vowlix et CAZIFAMI sont la propriété de la SASU CAZIFAMI.
05.Liens hypertextes
Le site Feuilloo peut contenir des liens vers des sites tiers. La SASU CAZIFAMI n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur disponibilité.
06.Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site Feuilloo est encadré par notre politique de confidentialité, conforme au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
07.Signalement de contenu illicite
Conformément à l'article 6.I.5 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), tout utilisateur qui estimerait qu'un contenu présent sur le site Feuilloo serait contraire à la loi peut en informer l'éditeur par courrier électronique à cazier.yann@cazifami.com, en précisant : ses coordonnées, la description précise du contenu litigieux, son URL, et les motifs pour lesquels ce contenu devrait être retiré.
08.Droit applicable et juridiction
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français du ressort du siège social de l'éditeur, sous réserve des dispositions d'ordre public applicables.